| MEDIAS |
| Médias |
| Résultats |
| Calendriers |
A.S.B.
DROIT APPLICABLE
Copyright © :A.S.B. 2012
IDENTITE DE L'ASSOCIATION
www.belmont-footbal-aveyron.org
| CALENDRIERS |
MENTIONS LEGALES
| RESULTATS |
A.S.B.
ASSOCIATION SPORTIVE BELMONTAISE
www. belmont-footbal-aveyron.org
est hébergé par :
1&1
1&1 Internet SARL
7,place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Conception et réalisation site: Serge Saunal.
Directeur de la publication : groupe de Communication de l'Association Sportive Belmontaise.
Responsable de la rédaction : groupe de Communication de l'Association Sportive Belmontaise.
POLITIQUE DE LIENS
EDITEUR
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de modification sans préavis.
Le présent site est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Copyright © 2012 tous droits réservés
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les liens externes vers d’autres sites ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle.
L’A.S. Belmontaise ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus publiés sur ces sites.
La mise en place de liens pointant vers le site www.belmont-footbal-aveyron.org est formellement interdite sans l'accord préalable de l'association ou de l'un de ses représentants.
Le présent site, sa structure générale, tous les textes, images, vidéos, dessins, graphismes, tout élément composant le présent site sont originaux et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’Association Sportive Belmontaise exploités sous licence d’un tiers.
Les auteurs exclusifs des textes du site sont le groupe de Communication de l’A.S.B.et à ce titre ils en est seul propriétaire.
Ces éléments protégés ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reproduction, totale ou partielle.
Seule une utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve de dispositions plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément à la Loi n° 778-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, et de rectification des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant par tout moyen (fax, courrier postal, mail).
Les informations vous concernant sont uniquement destinées à l'Association Sportive Belmontaise et nous ne les transmettons en aucun cas à un tiers, sans votre accord préalable dans le cadre d’une prestation spécifique.
HEBERGEMENT
L' A.S.Belmontaise est une association à but non lucratif, affiliée à la Fédération Française de Football sous le n° 547156
Siège Social : Stade de Clapeyrol
Av, de St-Affrique
121370 Belmont-sur-Rance
Tél : 06 73 13 46 57
Site web : www.belmont-footbal-aveyron.org
Courriel :547156@lmpf.eu
